Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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Ordre du jour du Conseil syndical du 12 juin 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-05-27 11:52:11

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
28/05/2025
Institutions et Vie politique

Désignation de délégués au Conseil syndical-CT1

DATE DE PUBLICATION

2025-05-26 16:16:45

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
23/05/2025
Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Bureau syndical du 28 mai 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-05-14 14:39:57

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
14/05/2025
Institutions et Vie politique

A20_2025 Délegation de fonction Didier ROUX

DATE DE PUBLICATION

2025-05-07 13:21:22

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
13/02/2025
Institutions et Vie politique

A48_2025 Delegation de signature Jacques POINSOT

DATE DE PUBLICATION

2025-04-30 15:42:35

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/04/2025
Institutions et Vie politique

A46_2025 Delegation de signature Jean Batiste TONNERIEUX

DATE DE PUBLICATION

2025-04-30 15:41:03

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/04/2025
Institutions et Vie politique

A45_2025 Delegation de signature Paul REMY

DATE DE PUBLICATION

2025-04-30 15:37:22

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/04/2025
Institutions et Vie politique

A44_2025 Délegation de signature Julien CESTER

DATE DE PUBLICATION

2025-04-30 15:30:03

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/04/2025
Institutions et Vie politique

A05_2025 Delegation signature Mélanie BENAZET

DATE DE PUBLICATION

2025-04-30 15:28:32

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président, Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/04/2025
Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Bureau syndical du 13 février 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-04-09 10:47:09

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
04/04/2025
Institutions et Vie politique
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