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RÉSEAU31, service public de l'eau
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Procès-verbal du Conseil syndical du 13 avril 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 08:39:19

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
13/04/2023
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Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Conseil syndical du 16 octobre 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-10-10 09:13:56

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
05/10/2023
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Institutions et Vie politique

Désignation de délgués au Conseil syndical – CT15

DATE DE PUBLICATION

2023-10-09 10:59:34

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
25/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal d’élection du 2ème Vice-Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois

DATE DE PUBLICATION

2023-10-03 12:46:31

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal d’élection du 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois

DATE DE PUBLICATION

2023-10-03 12:45:33

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal d’élection du Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois

DATE DE PUBLICATION

2023-10-03 12:44:35

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/09/2023
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Institutions et Vie politique

D20230914_09 PV Mise à disposition 10 collectivités

DATE DE PUBLICATION

2023-09-15 16:09:01

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
14/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Bureau syndical du 6 juin 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-09-15 15:25:16

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/06/2023
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Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Bureau syndical du 14 septembre 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-09-07 12:04:25

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
07/09/2023
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Institutions et Vie politique

D20230606_08 Convention honoraires prestations juridiques

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 13:50:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/06/2023
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Institutions et Vie politique

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