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RÉSEAU31, service public de l'eau
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20230606_215 Aide AEAG – Conventions de mandat tvx asst ZI QUILLA Auterive

DATE DE PUBLICATION

2023-06-21 14:06:18

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
06/06/2023
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Finances

D20230606_04b Conventions financement travaux A680 et A69 ASF et ATOSCA

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 13:44:08

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
06/06/2023
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Finances

20230530_208_Contrat pret AFL_Budget Assainissement

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 11:56:56

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2023
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Finances

20230530_211 Contrat de prêt La Banque Postale Budget Microcentrale

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 11:08:20

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2023
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Finances

20230530_210 Contrat de prêt AFL Budget Eau potable

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 11:07:21

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2023
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Finances

20230530_209 Contrat de prêt AFL Budget Principal

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 11:06:26

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2023
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Finances

20230428_192 Subventions AEAG Organisme unique 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-05-12 13:04:06

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
12/05/2023
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Finances

20230424_178 Appel a projet Optimisation Ouvrages

DATE DE PUBLICATION

2023-05-12 13:02:18

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
12/05/2023
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Finances

20230504_194 STEP de Cirès – Raccordement électrique SDEHG

DATE DE PUBLICATION

2023-05-09 15:50:37

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
04/05/2023
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Finances

D20230413_08b Service d’assainissement non collectif – Application des pénalités de l’artcile L1331-8 du Code de la Santé Publique

DATE DE PUBLICATION

2023-04-24 15:56:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

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