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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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BS20250918_10a Schéma directeur Irrigation revel

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:46:03

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Délibération du Bureau syndical

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Urbanisme
18/09/2025
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Urbanisme

BS20250918_09d Maitrise d’ouvrage unique Ondes

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:44:45

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Finances
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BS20250918_09c Maitrise d’ouvrage unique St Léon SPEHA

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2025-09-25 11:44:13

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Finances
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Finances

BS20250918_09b Maitrise d’ouvrage unique Calmont

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2025-09-25 11:43:25

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Finances
18/09/2025
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BS20250918_09a Convention partenariat ACAD

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2025-09-25 11:42:42

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Finances
18/09/2025
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Finances

BS20250918_08 Desaffectation de biens obsolètes

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:41:31

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Domaine et Patrimoine
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Domaine et Patrimoine

BS20250918_07b PV mise a disposition biens Frontignan de Comminges

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:40:48

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Institutions et Vie politique
18/09/2025
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Institutions et Vie politique

BS20250918_07a PV mise a disposition biens Castillon de Larboust

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2025-09-25 11:39:33

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Institutions et Vie politique
18/09/2025
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Institutions et Vie politique

BS20250918_06 Desaffectation parcelle Canal de St Martory

DATE DE PUBLICATION

2025-09-25 11:35:14

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Domaine et Patrimoine
18/09/2025
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Domaine et Patrimoine

BS20250918_05b Transfert ouvrages Larra

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2025-09-25 11:34:34

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Domaine et Patrimoine
18/09/2025
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