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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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Ordre du jour du Bureau syndical du 13 février 2026

DATE DE PUBLICATION

2026-02-05 17:38:36

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
05/02/2026
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Institutions et Vie politique

Arrêté Préfectoral Réseau31 du 23 décembre 2025

DATE DE PUBLICATION

2026-01-05 10:22:18

NATURE DE L'ACTE

Arrêté Préfectoral

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
23/12/2025
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Conseil syndical du 16 octobre 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-12-15 08:25:54

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_05e Adhesion Burgalays

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:32:29

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_05d extension périmètre GOT Bonrepos sur Aussonnelle

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:31:57

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_05c extension de périmètre Beaufort

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:31:44

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_05b Adhésion Francarville

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:31:33

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_05a Adhésion Beauville

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:31:21

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_01 Decisions prises par le Président et le Bureau

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:29:37

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

CS20251212_06 Rapport activité 2024

DATE DE PUBLICATION

2025-12-12 17:26:13

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/12/2025
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Institutions et Vie politique

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