Je paie ma facture

RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

BS20240502_07 Affectation de parcelles dans le domaine public Fonsorbes

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:19:34

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_06 Rétrocessio nd’ouvrage Nailloux

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:16:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_05e Cession Maureville

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:14:27

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_05d Acquisition Carbonne

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:08:27

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_05c Acquisition Launac

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:06:40

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_05b Acquisition Saiguède

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:04:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_05a Acquisition Balerme

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 14:02:53

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20240502_04 Défi Aussonnelle Bail emphytéotique

DATE DE PUBLICATION

2024-05-06 13:56:29

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
02/05/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

DP184 Avenant bail Labege

DATE DE PUBLICATION

2024-04-23 09:35:08

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/04/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

A08 Délimitation domaine public départemental FROUZINS

DATE DE PUBLICATION

2024-04-02 09:40:56

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
25/03/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
ESPACE USAGERS
Twitter Facebook Instagram Youtube Linkedin

Mentions légales • © Copyright RÉSEAU31 2019

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.