Je paie ma facture

RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

A20221208_157 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Muret – Canal secondaire de Muret

DATE DE PUBLICATION

2022-12-16 14:24:03

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

20221206_503 Convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire

DATE DE PUBLICATION

2022-12-16 14:22:30

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
06/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

20221124-480 Convention ENEDIS servitude BAZIEGE

DATE DE PUBLICATION

2022-11-30 10:41:54

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
24/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

20221117-466 Demande autorisation création station d’épuration sur la commune de Sainte-Livrade

DATE DE PUBLICATION

2022-11-24 12:09:44

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
17/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_10 Convention engagement-Optimisation soutien étiage Touch

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:32:29

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_07b Convention coopération ménage St Caprais

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:25:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_07a Convention financement SMBA Revel

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:24:26

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_06 Avt3 convention fourniture AEP TM

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:23:36

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_05 Désaffectation et déclassement biens obsolètes

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:22:31

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20221107_04b Désaffectation parcelles Toulouse

DATE DE PUBLICATION

2022-11-08 12:21:41

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
ESPACE USAGERS
Twitter Facebook Instagram Youtube Linkedin

Mentions légales • © Copyright RÉSEAU31 2019

Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.