Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP294_2025 Servitudes canalisations STEP de Castillon de Larboust

DATE DE PUBLICATION

2025-07-18 14:34:51

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
26/06/2025
Domaine et Patrimoine

BS20250708_08 Désaffectaton et déclassement de biens

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:26:10

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/07/2025
Domaine et Patrimoine

BS20250708_05 Acquisition parcelle St Aventin

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:23:51

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/07/2025
Domaine et Patrimoine

BS20250708_04b Antenne relais Fronton

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:22:34

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/07/2025
Domaine et Patrimoine

DP281_2025 Servitude de passage de canalisation des eaux usées – Lasserre Pradere

DATE DE PUBLICATION

2025-07-09 16:19:50

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
18/06/2025
Domaine et Patrimoine

DP280_2025 Servitude de passage de canalisation des eaux usées – STEP de FOLCARDE

DATE DE PUBLICATION

2025-07-09 16:18:40

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
18/06/2025
Domaine et Patrimoine

BS20250708_06 Desaffectation parcelle Canal St Martory

DATE DE PUBLICATION

2025-07-08 16:19:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/07/2025
Domaine et Patrimoine

BS20250708_04a Antenne relais Cintegabelle

DATE DE PUBLICATION

2025-07-08 16:18:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
08/07/2025
Domaine et Patrimoine

DP257_2025 Plan d’épandage initial des boues issues du 1er curage des lits plantés de roseaux – STEU DE PEYSSIES

DATE DE PUBLICATION

2025-06-16 11:17:58

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/06/2025
Domaine et Patrimoine

DP256_2025 Plan d’épandage initial des boues – STEU DE LAFITTE-VIGORDANE

DATE DE PUBLICATION

2025-06-16 11:06:54

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/06/2025
Domaine et Patrimoine
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