RÉSEAU31, service public de l'eau
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A20220928-139 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Saint-Paul d’Oueil

DATE DE PUBLICATION

2022-10-19 10:05:35

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
28/09/2022
Environnement

A20220928-140 Mise en service d’un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Cazeaux de Larboust

DATE DE PUBLICATION

2022-10-19 10:04:13

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
28/09/2022
Environnement

A20221013-144 Mise en service du réservoir d’eau potable de Montauban de Luchon

DATE DE PUBLICATION

2022-10-19 10:02:40

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
13/10/2022
Environnement

A20220811_132 Autorisation déversement des eaux non domestiques de la Sté SASU LAVAGE PLAISANCE LA MENUDE dans le réseau d’assainissement syndical sur la commune de Plaisance du Touch

DATE DE PUBLICATION

2022-10-17 09:16:22

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
08/08/2022
Environnement

A20220927-138 Mise en service des réseaux de collecte des eaux usées sur la commune de Villemur-sur-Tarn

DATE DE PUBLICATION

2022-10-05 11:55:38

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
27/09/2022
Environnement

D20220912-08 Partenariat optimisation bassin versant Touch

DATE DE PUBLICATION

2022-09-23 10:31:47

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Environnement
12/09/2022
Environnement

D20220912-06a Partenariat soutien étiage Ausonnelle

DATE DE PUBLICATION

2022-09-23 10:31:01

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Environnement
12/09/2022
Environnement

A20220322-18 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Revel

DATE DE PUBLICATION

2022-09-22 14:27:56

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
22/04/2022
Environnement

A20220905-134 Mise en service de la station d’épuration de la commune de Buzet sur Tarn

DATE DE PUBLICATION

2022-09-19 08:47:17

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
05/09/2022
Environnement

Mise en service de la station d’épuration sur la commune de Buzet sur Tarn

DATE DE PUBLICATION

2022-09-16 09:37:28

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
05/09/2022
Environnement
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