RÉSEAU31, service public de l'eau
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D20230914_14 Convention sous produits Asst

DATE DE PUBLICATION

2023-09-15 16:18:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Environnement
14/09/2023
Environnement

A20230727_35 Mise en service d’un réseau de transfert et d’une station d’épuration extensible – Auriac-sur-Vendinelle

DATE DE PUBLICATION

2023-08-24 10:08:31

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
23/08/2023
Environnement

20230620_239 Razeceuille – Dérogation exceptionnelle interconnexion Escabiros

DATE DE PUBLICATION

2023-08-23 15:40:12

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Environnement
16/08/2023
Environnement

A20230814_36 Mise en service conduites renouvelées eau potable sur la commune de Labarthe Rivière

DATE DE PUBLICATION

2023-08-22 09:13:19

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Environnement
14/08/2023
Environnement

A20230704_22 Mise en service de l’usine d’eau potable au Hameau de Lézan à Sauveterre de Comminges

DATE DE PUBLICATION

2023-07-31 08:02:38

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
27/07/2023
Environnement

20230725_33 Arrêté de mise en service d’un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Roquesérière

DATE DE PUBLICATION

2023-07-26 14:44:40

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
25/07/2023
Environnement

A20230725_30 Mise en service du nouveau réseau d’irrigation secteur « Hameau des Pugets » sur la commune de Revel

DATE DE PUBLICATION

2023-07-26 09:31:55

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
25/07/2023
Environnement

A20230703_29 Mise en service Réseau eau potable – VERFEIL

DATE DE PUBLICATION

2023-07-06 14:26:07

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
03/07/2023
Environnement

A20230523_23 Mise en service Réseau eau potable – REVEL

DATE DE PUBLICATION

2023-07-06 14:24:52

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
23/05/2023
Environnement

A20230614_27 Arrêté de mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de La Salvetat Saint-Gilles

DATE DE PUBLICATION

2023-06-22 16:37:27

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
14/06/2023
Environnement
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