RÉSEAU31, service public de l'eau
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CS20240530_02c création de postes saisonniers

DATE DE PUBLICATION

2024-05-31 14:02:49

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
30/05/2024
Ressources Humaines

CS20240530_02b Création de poste chargé de projet RGaronne et contrat canal St Martory

DATE DE PUBLICATION

2024-05-31 13:57:30

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
30/05/2024
Ressources Humaines

CS20240530_02a Créations de postes

DATE DE PUBLICATION

2024-05-31 13:44:41

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
30/05/2024
Ressources Humaines

CS20240530_01 Décisions prises par le président et le bureau

DATE DE PUBLICATION

2024-05-31 13:43:28

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
30/05/2024
Institutions et Vie politique

PV CS du 11 décembre 2023

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 16:24:29

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20240318_04 Transfert de résultats Encausse les Thermes

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 15:53:36

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
18/03/2024
Finances

CS20240318_03b Transfert de compétences Mérenvielle

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 15:50:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
18/03/2024
Institutions et Vie politique

CS20240318_03a Transfert de compétences Carbonne

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 15:46:44

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
18/03/2024
Institutions et Vie politique

CS20240318_02 Création et suppressions de postes

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 15:44:53

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
18/03/2024
Ressources Humaines

CS20240318_01 Décisions prises par le Président et le Bureau

DATE DE PUBLICATION

2024-03-18 15:41:26

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
18/03/2024
Institutions et Vie politique
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