RÉSEAU31, service public de l'eau
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CS20241017_03b Adhésion Moncaup

DATE DE PUBLICATION

2024-10-18 16:51:30

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
17/10/2024
Institutions et Vie politique

CS20241017_03a Adhesion Cambiac

DATE DE PUBLICATION

2024-10-18 16:44:12

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
17/10/2024
Institutions et Vie politique

CS20241017_02 Créations suppressions de postes

DATE DE PUBLICATION

2024-10-18 16:39:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
17/10/2024
Ressources Humaines

CS20241017_01 DécisionPrésident et Bureau

DATE DE PUBLICATION

2024-10-18 16:24:17

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
17/10/2024
Institutions et Vie politique

CS20240530_07j Affectation résultats Budget Microcentrale

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 16:45:41

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances

CS20240530_07i Affectation résultats Budget Asst Non Collectif

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 16:38:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances

CS20240530_07h Affectation résultats Budget Asst Collectif

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 16:37:57

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances

CS20240530_07g Affectation résultats Budget Eau potable

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 16:36:35

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances

CS20240530_07f Affectation résultats Budget Principal

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 16:35:25

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances

CS20240530-08e DM1 Budget Microcentrale

DATE DE PUBLICATION

2024-06-05 15:38:01

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Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
30/05/2024
Finances
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