RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

CS20231211_02c Participation employeur – Convention sante et prevoyance

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:44:35

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
11/12/2023
Ressources Humaines

CS20231211_03 Creations et suppressions de postes

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:42:27

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
11/12/2023
Ressources Humaines

CS20231211_04 Convention Amicale du Personnel

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:41:01

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
11/12/2023
Ressources Humaines

CS20231211_05a Adhesion Berat

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:40:01

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_05b Adhesion Segoufielle

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:39:19

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_05c Transfert competences Juzet d’Izaut

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:38:30

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_05d Transfert compétences Lasserre Pradere

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:37:36

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_06 Determination de l’ordre des Vice Presidents

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:36:23

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_07 indemnites de fonction President et Vice Presidents

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:33:56

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique

CS20231211_08 Delegations de competences au President et au bureau syndical

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:32:58

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
Institutions et Vie politique
Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.