RÉSEAU31, service public de l'eau
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20231016_03e Transfert complementaire RIEUMES

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:28:40

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

20231016_03d Transfert complementaire FOUSSERET

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:26:43

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

20231016_03c Transfert complementaire AUTERIVE

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:25:32

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

20231016_03b Adhesion ST SULPICE SUR LEZE

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:16:12

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

20231016_03a Adhesion MARIGNAC LASCLARES

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:14:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

20231016_02c Creations et modifications de postes

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:11:51

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
16/10/2023
Ressources Humaines

20231016_02b Creation emploi non permanent – Accroissement d’activité

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:11:05

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Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
16/10/2023
Ressources Humaines

20231016_02a Creation de 3 postes en contrat

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:09:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
16/10/2023
Ressources Humaines

20231016_01 Decisions prises par le PDT et le Bureau

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:08:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
Institutions et Vie politique

D20230413_08b Service d’assainissement non collectif – Application des pénalités de l’artcile L1331-8 du Code de la Santé Publique

DATE DE PUBLICATION

2023-04-24 15:56:14

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Finances
13/04/2023
Finances
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